Certificat de conformité (COC) d'une voiture allemande

Il regroupe les caractéristiques techniques officielles du véhicule : identification, masses, motorisation, émissions, niveaux sonores. L'administration s'y réfère pour l'immatriculation.

Sans COC, une procédure de réception à titre isolé peut devenir nécessaire, avec un coût et des délais supérieurs.

Le COC est parfois fourni avec le véhicule. À défaut, il se demande auprès du constructeur ou de son représentant national, en indiquant le VIN. Le délai et le tarif dépendent de la marque.

Nous demandons systématiquement au vendeur si le document est disponible avant l'achat : cela évite une attente inutile après le rapatriement.

Véhicules anciens, séries limitées, véhicules modifiés ou importés initialement hors Union européenne : le COC peut ne pas exister ou ne pas correspondre. Ces dossiers demandent une analyse préalable avant tout engagement.